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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BASSE-TERRE

COUR2 Nolivos 97100 Basse-Terre
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BASSE-TERRE:

la création, le développement et la gestion des oeuvres sociales en faveur des agents actifs et retraites de la ville de basse- terre, de ses établissements publics communaux (c. c.a.s., caisse;

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BASSE-TERRE

  • Code objet social de l'association 030012
  • Numéro waldec de l'association W9G1002199
  • Ancien numéro de l'association9711002984
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9G1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 05-08-1992
  • Date de la dernière déclaration 14-03-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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