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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE VITTEL ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE VITTEL ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE:

RESSERRER LES LIENS D'AMITIE ENTRE LES AGENTS COMMUNAUX; - ETUDIER ET REALISER TOUTES DISPOSITIONS DE NATURE A APPORTER DES AVANTAGES SOCIAUX COLLECTIFS OU INDIVIDUELS AUX MEMBRES ET A LEUR FAMILLE; - CONTRIBUER PAR TOUS MOYENS APPROPRIES, A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNES INTERESSEES ET D'ASSURER LA GESTION DE CES OEUVRES.

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE VITTEL ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  • Code objet social de l'association 009007
  • Numéro waldec de l'association W882000069
  • Ancien numéro de l'association0882001686
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 882S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 26-03-1990
  • Date de la dernière déclaration 31-03-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-05-1990
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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