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Objet social de l'association Association ALLIANCE COTE D'OR ESCRIME:

conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement d'employeurs a pour objectif exclusif la mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; il fonctionnera dans le champ de la convention collective nationale du sport

Informations de l'association Association ALLIANCE COTE D'OR ESCRIME

  • Code objet social de l'association 030015
  • Numéro waldec de l'association W212004926
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 212P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-09-2009
  • Date de la dernière déclaration 29-09-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-10-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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