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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOSSE

08240 Fossé
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOSSE:

assurer bonne organisation technique de la chasse, favoriser develop. du gibier & de la faune sauvage dans respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique. la regulation des animaux nuisibles, veiller au respect des plans de chasse & propriet

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOSSE

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W084000418
  • Ancien numéro de l'association0084001190
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 084S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 19-03-2004
  • Date de la dernière déclaration 25-08-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1901
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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