ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS
mairie 25680 Trouvans
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS:
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W251004122
Ancien numéro de l'association
0251006154
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
251P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
30-09-1972
Date de la dernière déclaration
10-09-2014
Date de publication JO
10-10-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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