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Objet social de l'association ASSOCIATION DE CHANTEMERLE:

agir et réagir à toute question posée, situation créée, projetée ou seulement possible sur la commune de La Tronche, sur ses communes riveraines et sur tout territoire plus vaste l'intéressant, en matière: d'urbanisme prospectif, réglementaire et opérationnel dont l'application du droit des sols, d'environnement, de risques sanitaires, naturels et technologiques, de protection et mise en valeur du patrimoine monuments historiques et sites, d'architecture et paysage, d'économie territoriale

Informations de l'association ASSOCIATION DE CHANTEMERLE

  • Code objet social de l'association 014035
  • Numéro waldec de l'association W381001063
  • Ancien numéro de l'association0381032283
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 381P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 07-10-2004
  • Date de la dernière déclaration 18-06-2007
  • Date de publication JO de l’avis de création 23-10-2004
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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