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ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE NOTRE DAME DE BONSECOURS

Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE NOTRE DAME DE BONSECOURS:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'asso

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE NOTRE DAME DE BONSECOURS

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W543001573
  • Ancien numéro de l'association001427
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 543P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 18-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 13-10-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 23-12-1951
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 23-11-2018

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