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ASSOCIATION DES CONVENTIONNELS DES BOUCHES DU RHONE

2 AV Charloun Rieu 13600 La Ciotat
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES CONVENTIONNELS DES BOUCHES DU RHONE:

Rassembler les citoyens convaincus de la nécessité de fonder sans attendre une République nouvelle sous l'égide de l'association fédérale. Convention pour la 6ème République, l'association des Conventionnels des Bouches du Rhône travaille à des institutions publiques réformées qui garantiront une séparation effective des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires d'une part, et des pouvoirs nationaux et locaux d'autre part.

Informations de l'association ASSOCIATION DES CONVENTIONNELS DES BOUCHES DU RHONE

  • Code objet social de l'association 014000
  • Numéro waldec de l'association W133002608
  • Ancien numéro de l'association0133099477
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 133P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-02-2003
  • Date de la dernière déclaration 27-02-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1901
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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