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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COURS NOTRE DAME DES ANGES

46 bis FAUB de Montbéliard 90000 Belfort
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COURS NOTRE DAME DES ANGES:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au drioit naturel desparents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; assurer leur information; leur représentation, permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation ; participer à le vie de la commu

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COURS NOTRE DAME DES ANGES

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W901000859
  • Ancien numéro de l'association0901001048
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 901P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 12-10-1951
  • Date de la dernière déclaration 05-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 20-10-1951
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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