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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME)

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME):

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboraton avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autori

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME)

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W442000117
  • Ancien numéro de l'association0442001716
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 442P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 20-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 30-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 13-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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