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ASSOCIATION HIPPOCAMPE CLUB SECTION SUBAQUATIQUE DE L 'ENTENTE SPORTIVE DE MASSY

Objet social de l'association ASSOCIATION HIPPOCAMPE CLUB SECTION SUBAQUATIQUE DE L 'ENTENTE SPORTIVE DE MASSY:

développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; elle contribue au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéfie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de Technique et de Sécurité pour la plongée en scaphandre ; l'association pratique les activités physiques et sportives pour handicapés physiques, visuels et auditifs

Informations de l'association ASSOCIATION HIPPOCAMPE CLUB SECTION SUBAQUATIQUE DE L 'ENTENTE SPORTIVE DE MASSY

  • Code objet social de l'association 011125
  • Numéro waldec de l'association W913002374
  • Ancien numéro de l'association0913000933
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 913S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 06-10-1971
  • Date de la dernière déclaration 16-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 13-10-1971
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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