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ASSOCIATION DES PIEDS NOIRS DE NOUVELLE-CALEDONIE

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PIEDS NOIRS DE NOUVELLE-CALEDONIE:

PROTECTION, SAUVEGARDE, ENRICHISSEMENT ET CONNAISSANCE DE LA NATURE DANS LE COMMINGES.INFORMATION ET EDUCATION EN MATIERE DE PROTECTION DE LA NATURE(CONSERVATION DE LA FAUNE, DE LA FLORE, DES SOLS, DES AIRS, DES EAUX, DES SITES ET PAYSAGES) AGREEE PAR ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 31 JUILLET 1996, AU TITRE DE L'ARTICLE 40 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE ET AU TITRE DE L'ARTICLE160-1 DU CODE DE L'URBANISME.LA HAUTE-GARONNE CONSTITUE LE CADRE GEOGRAPHIQUE...

Informations de l'association ASSOCIATION DES PIEDS NOIRS DE NOUVELLE-CALEDONIE

  • Code objet social de l'association 014035
  • Numéro waldec de l'association W312000341
  • Ancien numéro de l'association3011
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9N1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-02-1996
  • Date de la dernière déclaration 15-02-1996
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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