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ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD FRANCHE-COMTE (ARPAM)

Objet social de l'association ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD FRANCHE-COMTE (ARPAM):

favoriser la connaissance la prevention et la lutte contre la pollution atmospherique dans les departements du doubs - arrondissement de montbeliard - de la haute saône et du territoire de belfort.

Informations de l'association ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD FRANCHE-COMTE (ARPAM)

  • Code objet social de l'association 024050
  • Numéro waldec de l'association W252000862
  • Ancien numéro de l'association0252002453
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 252S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-12-1974
  • Date de la dernière déclaration 28-12-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 19-01-1975
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 10-12-2009

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