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ASSOCIATION QUINCAMPOISIENNE DES RIVERAINS DE "NAPOLEON A248"

Objet social de l'association ASSOCIATION QUINCAMPOISIENNE DES RIVERAINS DE "NAPOLEON A248":

mettre en commun les moyens des différents propriétaires touchés par la suspicion de présence de cavité souterraine afin d'identifier, de décider et de mettre en oeuvre les actions et travaux nécessaires visant à lever le doute de façon définitive sur la présence de cavité(s) souterraines(s) sous la parcelle du cadastre Napoléonien référencée "A248" afin de rendre l'ensemble des propriétés concernées exemptes de toute suspicion de cavité souterraine. En cas de découverte de cavité sous la parcelle, l'association aura pour objet d'engager toutes les actions nécessaires au comblement de la ou les cavités identifiées

Informations de l'association ASSOCIATION QUINCAMPOISIENNE DES RIVERAINS DE "NAPOLEON A248"

  • Code objet social de l'association 024045
  • Numéro waldec de l'association W763007043
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 763P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 08-07-2010
  • Date de la dernière déclaration 08-07-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-07-2010
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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