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Objet social de l'association Association BILLARD CLUB SEGRÉEN:

le club a pour objet : - L'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard ; - L'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français et s'interdit toute discrimiation le club est affilié à la fédération française de billard, à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend: la ligue de billard des pays de la loire et le comité sportif départemental de billard du maine et loire sa durée est illimitée son siège est 4 rue Nicolas Segré 49500 Segré-en-Anjou Bleu ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale on entend notamment par testes réglementaires les sytatuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlements annexes, le règlemnt "licences et mutations", le règlement médical, etc

Informations de l'association Association BILLARD CLUB SEGRÉEN

  • Code objet social de l'association 007010
  • Numéro waldec de l'association W494005014
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 494S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-09-2022
  • Date de la dernière déclaration 29-09-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 04-10-2022
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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