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Association COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)

1 BD JEAN VILAR MAIRIE 84350 Courthézon
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE):

assurer au membres du personnel territorial actif, retraité et contractuel ayant un contrat d'au moins 6 mois, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux agents territoriaux et à leur famille; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Informations de l'association Association COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)

  • Code objet social de l'association 009000
  • Numéro waldec de l'association W842000638
  • Ancien numéro de l'association842204919
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 842P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 02-08-1982
  • Date de la dernière déclaration 15-07-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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