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Association COMITE DE QUARTIER CAPITELLES 1

Objet social de l'association Association COMITE DE QUARTIER CAPITELLES 1:

Defense de l environnement du quartier par des interventions aupres des pouvoirs publics tant en ce qui concerne les nuisances actuelles que celles qui pourraient apparaitre en consequence d eventuels projets d urbanisme des autorites.

Informations de l'association Association COMITE DE QUARTIER CAPITELLES 1

  • Code objet social de l'association 009000
  • Numéro waldec de l'association W302004332
  • Ancien numéro de l'association0302013190
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 302P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-10-1993
  • Date de la dernière déclaration 01-07-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1901
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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