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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES

33 RUE Marc Verdier 10150 Pont-Sainte-Marie
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES:

participer au développement de l'action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d'entreprise de la CNAMTS ; en application de l'article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d'Entreprise

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES

  • Code objet social de l'association 019000
  • Numéro waldec de l'association W103001729
  • Ancien numéro de l'association0103009432
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 103P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-12-2003
  • Date de la dernière déclaration 05-08-2013
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-01-2004
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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