Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
33 RUE Marc Verdier 10150 Pont-Sainte-Marie
Association loi 1901
Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES:
participer au développement de l'action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d'entreprise de la CNAMTS ; en application de l'article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d'Entreprise
Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
Code objet social de l'association
019000
Numéro waldec de l'association
W103001729
Ancien numéro de l'association
0103009432
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
103P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
10-12-2003
Date de la dernière déclaration
05-08-2013
Date de publication JO
17-01-2004
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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