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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE CHAMPHOL

28300 Champhol
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE CHAMPHOL:

contribuer par des moyens appropriés à la création au développement et à la gestion des oeuvres sociales culturelles; sportives et de loisirs en faveur des personnels intéressés; a cet effet, l'association a capacité pour : recevoir des participations financières de la commune de Champhol; employeur qui assure ses principales ressources; éventuellement de l'Etat; des autres collectivités ou groupements ou toute autre personne morale ou physique

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE CHAMPHOL

  • Code objet social de l'association 023000
  • Numéro waldec de l'association W281003503
  • Ancien numéro de l'association0281013720
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 281P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 17-05-2006
  • Date de la dernière déclaration 17-05-2006
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-06-2006
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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