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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DE ARTISANAT PAYS DE LA LOIRE (COSCA)

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DE ARTISANAT PAYS DE LA LOIRE (COSCA):

mettre en oeuvre tout projet, toute réflexion, toute action en faveur des actifs et retraités de l'artisanat ligérien et de leurs familles dans les champs culturels, sociaux de loisirs et du quotidien ; il a notamment pour vocation de mettre en oeuvre les orientations définies par la commission paritaire régionale chargée de veiller à l'application de l'accord paritaire du 11 décembre 2008 entre UPA, la CFDT, la CFTC, la CGT, la CGT-FO et la CFE-CGC au niveau des Pays de la Loire dans la limite de ses moyens

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DE ARTISANAT PAYS DE LA LOIRE (COSCA)

  • Code objet social de l'association 006000
  • Numéro waldec de l'association W442001297
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 442P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-04-2009
  • Date de la dernière déclaration 20-07-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-04-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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