Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES
19 ter RUE Jean Mermoz 92240 Malakoff
Association loi 1901
Objet social de l'association Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES:
contribuer à reconnaissance de l'oeuvre de Françoise Coutant et de l'esprit qui l'inspire, par actions de promotion, de diffusion, de communication et d'éducation en France, comme à l'étranger, dans respect des lois et réglementations en vigueur, sans préjudice des droits patrimoniaux et du droit moral de Pascal et de Claire Coutant et sous réserve des obligations qui leur incombent à ce titre, chaque fois que nécessaire, il leur sera demandé un avis ou une autorisation
Informations de l'association Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES
Code objet social de l'association
006000
Numéro waldec de l'association
W921001280
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
941P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
25-05-2010
Date de la dernière déclaration
25-05-2010
Date de publication JO
19-06-2010
Groupement
Association simple
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