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Objet social de l'association Association GEVAUDAN LIVRES:

faire connaître , mettre en valeur et défendre des publications, patrimoniales, des travaux de recherche, réalisés par ses membres dans les domaines historique, sociologique, économique, culturel; les publications de ses membres peuvent utiliser le nom et le sigle de l'association font l'objet d'un dépôt auprès de l'institut national de la propriété industrielle et ne peuvent être utilisés en dehors de l'association; ces publications sont réalisées sous la responsabilité exclusive de leurs auteurs, l'association n'intervenant qu'à travers l'utilisation de son nom et de son sigle, et ses actions de promotion; l'utilisation du nom de l'association est subordonnée pour chaque publication à un accord du conseil d'administration tel que défini à l'article 7 des présents statuts

Informations de l'association Association GEVAUDAN LIVRES

  • Code objet social de l'association 006000
  • Numéro waldec de l'association W482005539
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 482P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-10-2019
  • Date de la dernière déclaration 01-10-2019
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-10-2019
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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