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Objet social de l'association Association LES TRAINS DE NOUVELLE-CALEDONIE (TRAINC):

le recensement, la collecte (en tant qu'acquéreur, donataire, légataire, locataire ou bien même bénéficiaire d'un prêt à usage ou commodat), ainsi que la restauration, la réparation, la remise en état, la valorisation et/ou tout simplement, la conservation, en vue de leur sauvegarde et de leur gestion, de tous éléments constitutifs, directement ou non, du patrimoine ferroviaire de la Nouvelle-Calédonie, qu'ils soient de nature mobilière ou bien, immobilière, qu'ils aient le statut de bien corporels ou bien, d'oeuvres de l'esprit relevant de la propriété industrielle et/ou littéraire et artistique, qu'ils relèvent, soit du domaine public ou privé de L'Etat, du Pays ou bien d'une ou plusieurs des collectivités publiques (provinces, communes) de a Nouvelle-Calédonie, soit purement et simplement, de la propriété privée des particuliers, personnes physiques ou bien morales, la conservation, la gestion et l'exploitation de tous réseaux ou sections de réseau ferroviaire, existant ou à créer,.

Informations de l'association Association LES TRAINS DE NOUVELLE-CALEDONIE (TRAINC)

  • Code objet social de l'association 010000
  • Numéro waldec de l'association W9N1004610
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9N1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 13-12-2013
  • Date de la dernière déclaration 19-04-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 15-04-2023

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