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Association OFFICE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

17 RUE de l'Apprentissage 42000 Saint-Étienne
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association OFFICE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE:

confronter sur le plan départemental et promouvoir pour tout ce qui a trait aux travaux publics et aux travaux privés, les études et les thèses des Fédérations et Syndicats d'Architectes et d'Entrepreneurs du département de la Loire ; être à la disposition des deux professions pour toute démarche auprès des Pouvoirs Publics ; arbitrer les différents qui lui seraient soumis dans le cadre de son activité ainsi que conformément à la législation en vigueur sur la clause compromissoire

Informations de l'association Association OFFICE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

  • Code objet social de l'association 023007
  • Numéro waldec de l'association W423007617
  • Ancien numéro de l'association311 74-83
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 423P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-11-1974
  • Date de la dernière déclaration 10-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-12-1974
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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