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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT LOUIS

Ecole Saint-Louis 56130 Nivillac
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT LOUIS:

dans le respect du droit Français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignement Catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT LOUIS

  • Code objet social de l'association 015085
  • Numéro waldec de l'association W563002989
  • Ancien numéro de l'association0563302384
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 563P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 26-04-1948
  • Date de la dernière déclaration 01-09-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 20-05-1948
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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