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Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CAGNES SUR MER - PUGET THENIERS

DOMA1 du Beuil 06260 Puget-Théniers
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CAGNES SUR MER - PUGET THENIERS:

favoriser le développement du gibier. la répression du braconage, le respect de la réglementation concernant la chasse en général. la sécurité en action de chasse, faire respecter le réglement intérieur de la société ainsi que toutes les consignes éditées par les responsables de battue, le respect des arrêtés préfectoraux

Informations de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CAGNES SUR MER - PUGET THENIERS

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W062010007
  • Ancien numéro de l'association0062024871
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 062P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-09-2003
  • Date de la dernière déclaration 14-11-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-10-2003
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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