Association TERRITOIRE DE CHASSE AMENAGE ISPAGNAC-QUEZAC
CHEM1 des Plos Le Fangaro 48320 Ispagnac
Association loi 1901
Objet social de l'association Association TERRITOIRE DE CHASSE AMENAGE ISPAGNAC-QUEZAC:
respecter sur son territoire la règlementation de la chasse et en particulier celle du Parc National des Cévennes (conformément au décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 et au texte à venir de la charte qui lui sera adossée) ; en particulier, la chasse au petit gibier est prohibée dans les zones de tranquillité où seule celle des grands animaux est autorisée
Informations de l'association Association TERRITOIRE DE CHASSE AMENAGE ISPAGNAC-QUEZAC
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W481000453
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
481S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
09-09-2011
Date de la dernière déclaration
01-08-2013
Date de publication JO
17-09-2011
Groupement
Association simple
Date de dissolution
10-07-2013
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Location / Contacts
CHEM1 des Plos Le Fangaro 48320 Ispagnac
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