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Association TOULOUSE SUD-OUEST SPORT (T.SOS)

1 RUE de Bruxelles 31100 Toulouse
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association TOULOUSE SUD-OUEST SPORT (T.SOS):

conformément aux lois du 25 juillet 1985 et du 2 août 2005, ce groupement d'employeurs a pour objet la mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail, il peut aussi apporter à ses membres, et à eux seuls, une aide en matière d'emploi ou de gestion de ressources humaines, ce groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif, le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective nationale du sport

Informations de l'association Association TOULOUSE SUD-OUEST SPORT (T.SOS)

  • Code objet social de l'association 011000
  • Numéro waldec de l'association W313009282
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 313P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 06-05-2008
  • Date de la dernière déclaration 06-05-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-05-2008
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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