Association AMARANTE
14 RUE DES ROIS DE MUSSON 17600 Médis
Association loi 1901
Objet social de l'association Association AMARANTE:
cette association a pour objet l'expansion de diverses méthodes de bien être
avancées , existantes où à venir l'association organisera diverses rencontres
colloques réunions pour promouvoir ses activités elle pourra également participer à des manifestations salons etc de diverses manières et notamment
en se présentant sur des stands prévus à cet effet l'association aura également pour objet la diffusion d'oeuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles quel qu'en soit le genre sot du domaine artistique soit du domaine scientifique au sens où l'entend l'art 2 de la Convention de Berne
l'exploitation des oeuvres de l'esprit dont s'agit lui sera confiée aux termes de
contrats de licences d'usage et de transfert de savoir faire dans le respect
absolu des clauses édictées aus dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux mêmes sur une oeuvre de l'esprit du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif
Informations de l'association Association AMARANTE
Code objet social de l'association
007080
Numéro waldec de l'association
W174006277
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
174S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
20-11-2018
Date de la dernière déclaration
20-11-2018
Date de publication JO
01-12-2018
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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