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Association AMICALE DU PERSONNEL DU 1ER RSMA (AMICALE 1RSMA)

1er Régiment du Service Militaire Adapté 97200 Fort-de-France
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL DU 1ER RSMA (AMICALE 1RSMA):

contribuer à la bonne cohésion du personnel du 1er RSMA, organiser toute activité allant dans ce sens, dans la limite prescrite dans les lois et règlements, notamment la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et le décret n°2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire

Informations de l'association Association AMICALE DU PERSONNEL DU 1ER RSMA (AMICALE 1RSMA)

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W9M1001442
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9M1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 19-01-2009
  • Date de la dernière déclaration 11-12-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 31-01-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 10-10-2017

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