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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU-EN-BUGEY

45 RUE Colbert 01500 Ambérieu-en-Bugey
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU-EN-BUGEY:

contribuer par des moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur du personnel du syndicat des eaux ; recevoir des participations financières du syndicat des eaux, éventuellement de l'état, d'autres collectivités ou groupements ; recevoir les cotisations des membres du comlité et dons ou aides intérieures ou extérieures au syndicat

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU-EN-BUGEY

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W011001125
  • Ancien numéro de l'association0011002475
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 011S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 12-12-1977
  • Date de la dernière déclaration 19-03-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 03-01-1978
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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