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Association AMIS DES CHEMINS DE RONDE D'ILLE-ET-VILAINE ET DE LA COTE D'EMERAUDE

42 RUE de la Roche Pelée 35800 Saint-Lunaire
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association AMIS DES CHEMINS DE RONDE D'ILLE-ET-VILAINE ET DE LA COTE D'EMERAUDE:

exercer ses activités sur les territoires des communes du département de l'Ille et Vilaine riveraines du domaine public maritime et de celles du littoral au sens des articles L321-2 du code de l'environnement et L146-1 du code de l'urbanisme, sur les rivages de la mer , ainsi que sur le sol et le sous sol de la mer territoriale et de la zone économique exclusive, ainsi que sur la colonne d'eau surjacente à la mer territoriale et à la zone économique exclusive; cette activité s'exerce églament sur les communes littorales des Côtes d'Armor pour les rivières du Frémur et de la Rance

Informations de l'association Association AMIS DES CHEMINS DE RONDE D'ILLE-ET-VILAINE ET DE LA COTE D'EMERAUDE

  • Code objet social de l'association 023022
  • Numéro waldec de l'association W354001777
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 354S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-07-2009
  • Date de la dernière déclaration 02-05-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-07-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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