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Association ANIMATION VALLEES GERS BAISE

Mairie 32410 Beaucaire
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ANIMATION VALLEES GERS BAISE:

mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés, conformément à la loi du 25 juillet 1958, liés à ce groupement par un contrat de travail ; mettre à la disposition de ses membres le matériel dont il est propriétaire ; le groupement ne peut effectuer d'opérations à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : convention collective nationale du sport

Informations de l'association Association ANIMATION VALLEES GERS BAISE

  • Code objet social de l'association 023020
  • Numéro waldec de l'association W322000486
  • Ancien numéro de l'association0322002984
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 322S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 26-02-1998
  • Date de la dernière déclaration 30-01-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 07-03-1998
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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