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Association ARDENNES DE FRANCE

PL de la préfecture 08000 Charleville-Mézières
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ARDENNES DE FRANCE:

Organisation qualite en regeard de la loi du 03 janvier1994DEMANDER ET GERER LES PROTECTIONS COMMUNAUTAIRES PORTANT SUR LES INDICATIONS OU LES TERMES EXPRIMANT LA SPECIFICITE DU PROFIT PREVUES PAR LES REGLEMENTS CEE 2081/92 AINSI QUE LES ARTICLES L.642-1 A L.642-4 DU CODE RURAL

Informations de l'association Association ARDENNES DE FRANCE

  • Code objet social de l'association 014000
  • Numéro waldec de l'association W081000309
  • Ancien numéro de l'association0081001468
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 081P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-07-1987
  • Date de la dernière déclaration 20-10-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-08-1987
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 23-07-2010

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