Association ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE

organisation d'une épreuve sportive annuelle : une course pédestre marathon en épreuve individuelle ou relais et un semi-marathon. Pour l'organisation du marathon se fera sous le contrôle du fonds de dotation, Régine Troin permet à l'association Arles les Alpilles le marathon de Provence d'user des modèles et marques "Arles les Alpilles le marathon de Provence" qu'elle a personnellement déposé auprès de l'INPI sous les numéros 13/4016927 ; ce droit d'usage devra être reconduit par Régine Troin chaque année par simple déclaration écrie et constaté par délibération de l'assemblée générale de l'association ; l'association devra à ce titre fournir au fonds de dotation copies de tous documents en relation avec le marathon et ce sur simple demande écrite du représentant de ce fonds de dotation