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ASSOCIATION ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE L OGNON DES COMMUNES DE MONTBOZON THIENANS ET BESNANS

70230 Montbozon
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE L OGNON DES COMMUNES DE MONTBOZON THIENANS ET BESNANS:

sauvegarde des droits et interets des proprietaires river l'ognon ; fixation des conditions dans lesquelles s'exerceront les droits de peche dont les adherents sont detenteurs.

Informations de l'association ASSOCIATION ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE L OGNON DES COMMUNES DE MONTBOZON THIENANS ET BESNANS

  • Code objet social de l'association 013010
  • Numéro waldec de l'association W702005240
  • Ancien numéro de l'association0702002901
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 702P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-01-1979
  • Date de la dernière déclaration 03-01-1979
  • Date de publication JO de l’avis de création 02-02-1979
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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