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Objet social de l'association ASSOCIATION CLOS BRASSENS - PARC DES VERDENNES:

renforcement des liens entre adhérents ; défense du cadre et de la qualité de vie ; respect d'un urbanisme à visage humain et respectueux ; représentation/défense des intérêts généraux, patrimoniaux/moraux d'adhérents (défense de l'environnement, respect des règles d'urbanisme et de déplacement par tous moyens légaux, y compris judiciaires) , amélioration du cadre de vie, accompagnement de projets, partenariat institutions publiques/privées ; prévenir l'échec scolaire, en application de l'article 3 « objet » des statuts ; Son objet peut l'amener à exercer des activités économiques (article L ; 442-7 Code de commerce) ; L'association poursuit un but non lucratif ; L'action de l'association s'inscrit dans un champ territorial comprenant la Rue Jean Ferrat et la Rue Barbara et d'une manière plus générale dans le territoire de la commune de St-Fargeau-Ponthierry (au-delà de la commune si des actes sont de nature à interférer/altérer les territoires et espaces susvisés)

Informations de l'association ASSOCIATION CLOS BRASSENS - PARC DES VERDENNES

  • Code objet social de l'association 009000
  • Numéro waldec de l'association W772005363
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 772P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-04-2017
  • Date de la dernière déclaration 03-04-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 08-04-2017
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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