ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-SOUS-MONTENOT
10 RUE du Calvaire 25270 Arc-sous-Montenot
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-SOUS-MONTENOT:
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-SOUS-MONTENOT
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W253000363
Ancien numéro de l'association
0253000938
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
253S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
25-06-1972
Date de la dernière déclaration
27-08-2020
Date de publication JO
10-07-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
10 RUE du Calvaire 25270 Arc-sous-Montenot
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