ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D' AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (A.C.C.A.)
Mairie d'Autreville-sur-Moselle 54380 Autreville-sur-Moselle
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D' AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (A.C.C.A.):
Elle a pour but, dans le cadre de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D' AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (A.C.C.A.)
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W543000914
Ancien numéro de l'association
004198
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
543P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
13-02-1975
Date de la dernière déclaration
01-10-2015
Date de publication JO
07-03-1975
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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