ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BYANS SUR DOUBS
1 PL de l'église mairie 25320 Byans-sur-Doubs
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BYANS SUR DOUBS:
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BYANS SUR DOUBS
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W251005218
Ancien numéro de l'association
0251005899
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
251P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
26-07-1972
Date de la dernière déclaration
15-12-2016
Date de publication JO
08-08-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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