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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASNANS.

Mairie 25580 Chasnans
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASNANS.:

dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schémadépartemental de gestion cynégétique

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASNANS.

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W251003175
  • Ancien numéro de l'association0251005946
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 253S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 07-08-1972
  • Date de la dernière déclaration 17-07-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 26-08-1972
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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