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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOYET

2 PL Jean Jaurès Mairie 03170 Doyet
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOYET:

Dans le cadre de la loi du 10/07/1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres et, en general, assurer une meilleure organisation technique

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOYET

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W031001152
  • Ancien numéro de l'association0031001882
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 031S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 07-09-1971
  • Date de la dernière déclaration 04-07-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 16-09-1971
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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