ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE NOEL-CERNEUX
10 RUE de l'Abbé Saunier Mairie 25500 Noël-Cerneux
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE NOEL-CERNEUX:
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE NOEL-CERNEUX
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W252003323
Ancien numéro de l'association
0252002226
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
253S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
07-11-1972
Date de la dernière déclaration
14-01-2021
Date de publication JO
15-11-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
10 RUE de l'Abbé Saunier Mairie 25500 Noël-Cerneux
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