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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREMBLECOURT

Mairie 54385 Tremblecourt
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREMBLECOURT:

Dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régularisation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétiques.

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREMBLECOURT

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W544000234
  • Ancien numéro de l'association0544000706
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 544S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 25-07-1972
  • Date de la dernière déclaration 01-06-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-08-1972
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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