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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT HUBERT DE BETTAINVILLERS

mairie 54640 Bettainvillers
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT HUBERT DE BETTAINVILLERS:

exercice de la chasse sur le territoire de la commune; favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des nuisibles

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE SAINT HUBERT DE BETTAINVILLERS

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W541001369
  • Ancien numéro de l'association12/72
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 541S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-02-1972
  • Date de la dernière déclaration 30-03-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 23-02-1972
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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