ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE
mairie 21570 Belan-sur-Ource
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE:
réservation du droit de chasse sur les terres communales aux chasseurs de Fussey ; repeuplement en gibier et destruction des nuisibles
Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE
Code objet social de l'association
013000
Numéro waldec de l'association
W211005874
Ancien numéro de l'association
6500011
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
213S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
03-02-1965
Date de la dernière déclaration
08-09-2009
Date de publication JO
05-03-1965
Groupement
Association simple
Date de dissolution
29-08-2009
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Location / Contacts
mairie 21570 Belan-sur-Ource
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