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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE

mairie 21570 Belan-sur-Ource

Association loi 1901

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Objet social de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE:

réservation du droit de chasse sur les terres communales aux chasseurs de Fussey ; repeuplement en gibier et destruction des nuisibles

Informations de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAN SUR OURCE

Code objet social de l'association 013000
Numéro waldec de l'association W211005874
Ancien numéro de l'association6500011
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire de l’association 213S
Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-02-1965
Date de la dernière déclaration 08-09-2009
Date de publication JO de l’avis de création 05-03-1965
Groupement Association simple
Date de déclaration de dissolution de l’association 29-08-2009

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