Association LES ATTELAGES DU PAYS AUXOIS MORVAN
17 RUE de l'Hôtel de Ville Mairie 21390 Précy-sous-Thil
Association loi 1901
Objet social de l'association Association LES ATTELAGES DU PAYS AUXOIS MORVAN:
OBSERVER CONTINUELLEMENT SI LES STRUCTURES EXISTANTES ET A VENIR TOUCHANT DE
PRES COMME DE LOIN LES COURS D'EAUX TRAVERSANT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE
CORGENGOUX DES COMMUNES ENVIRONNANTES PEUVENT OU POURRAIENT AFFECTER DE
QUELQUES MANIERES QUE CE SOIT LES EAUX LES BERGES LA FAUNE ET OU LA FLORE PAR
LE NON RESPECT DES NORMES EN VIGUEUR DE PROTECTION DE LA NATURE ET DE
L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION DE LA PECHE EN EAU DOUCE...
Informations de l'association Association LES ATTELAGES DU PAYS AUXOIS MORVAN
Code objet social de l'association
011050
Numéro waldec de l'association
W211000545
Ancien numéro de l'association
9400025
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
213S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
27-07-1994
Date de la dernière déclaration
15-10-2022
Date de publication JO
10-08-1994
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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