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Objet social de l'association Association LES ATTELAGES DU PAYS AUXOIS MORVAN:

OBSERVER CONTINUELLEMENT SI LES STRUCTURES EXISTANTES ET A VENIR TOUCHANT DE PRES COMME DE LOIN LES COURS D'EAUX TRAVERSANT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CORGENGOUX DES COMMUNES ENVIRONNANTES PEUVENT OU POURRAIENT AFFECTER DE QUELQUES MANIERES QUE CE SOIT LES EAUX LES BERGES LA FAUNE ET OU LA FLORE PAR LE NON RESPECT DES NORMES EN VIGUEUR DE PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION DE LA PECHE EN EAU DOUCE...

Informations de l'association Association LES ATTELAGES DU PAYS AUXOIS MORVAN

  • Code objet social de l'association 011050
  • Numéro waldec de l'association W211000545
  • Ancien numéro de l'association9400025
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 213S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 27-07-1994
  • Date de la dernière déclaration 15-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-08-1994
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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