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ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DU CD 909

MAIRIE 54230 Maron
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DU CD 909:

indiquer les causes, origines et imputabilités éventuelles et analyser notamment l'effet du glissement de terrain et son éventuelle relation avec les travaux de canalisation de la Moselle ; déterminer les travaux susceptibles de remédier à la situation litigieuse et en évaluer le coût

Informations de l'association ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DU CD 909

  • Code objet social de l'association 024045
  • Numéro waldec de l'association W543008469
  • Ancien numéro de l'association007095
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 543P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 25-06-1985
  • Date de la dernière déclaration 09-02-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-07-1985
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 15-11-2014

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