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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON

2 RUE Jeanne d'Arc école Sainte Jeanne d'Arc 13690 Graveson
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON:

garantie du libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l'enseignement catholique

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W132000099
  • Ancien numéro de l'association0132002971
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 132S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-03-1983
  • Date de la dernière déclaration 21-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 03-04-1983
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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