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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE

Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W593001661
  • Ancien numéro de l'association0593004535
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 593S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 28-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 21-10-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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